Renvoyé en correctionnelle.

L'ancien chargé de mission à l'Élysée qui avait défrayé la chronique a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour « usage public et sans droit de documents justifiant d'une qualité professionnelle » et « faux et usage de faux » dans l'affaire des passeports. Il est, en outre, visé par cinq autres affaires judiciaires, ouvertes par le parquet de Paris et le Parquet national financier.