Cet article a été archivé
Partager
Offrir cet article
En tant qu'abonné, vous pourrez encore offrir
0 articles ce mois-ci.
Pouvoirs / Assemblée nationale / 28/09/2026

Le coût des aides sociales en commission d'enquête

Créée en juillet à l’initiative du groupe LIOT et rapportée par son président Christophe Naegelen (Vosges), la commission d’enquête de l’Assemblée sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail de leur cumul, présidée par Ian Boucard (LR, Territoire de Belfort), auditionne, ce 30 septembre, Stéphane Sorbe, chef du service des finances publiques et des politiques sociales (SSOFIA) à la Direction générale du Trésor, puis Antoine Bozio, directeur de l’Institut des politiques publiques (IPP) et son directeur adjoint Pierre Boyer. Christophe Naegelen sera également désigné ce 29 septembre par la commission des affaires sociales rapporteur de la proposition de loi du groupe LIOT qu’il préside, qui vise à pérenniser l’usage en supermarché du titre-restaurant. Celle-ci l’examinera le 7 octobre, pour débat en séance le 12 octobre. 

En parallèle, la commission des affaires sociales dont Frédéric Valletoux (Horizons, Seine-et-Marne) et Thibault Bazin (LR, Meurthe-et-Moselle) devraient rester président et rapporteur général, examine, ce 29 septembre, le rapport d’information sur la répartition des dépenses entre assurances-maladies obligatoire et complémentaire, présenté par Jérôme Guedj (PS), Thibault Bazin (LR) et Thierry Frappé (RN). Et le lendemain, les membres de cette commission auditionnent Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur son rapport relatif aux aides à l’installation des médecins traitants.

Cette semaine, dans la rubrique Pouvoirs
Mais aussi