Suite des travaux dans l’hémicycle et élections dans les commissions
Les travaux dans l’hémicycle à l’Assemblée nationale ont repris ce 1er octobre, avec l’examen de la proposition de loi intégrale contre les violences sexuelles et sexistes sur les femmes et les enfants, et de la proposition de loi organique destinée à adapter la justice à cette lutte. L’examen des quelque 1 200 amendements déposés se poursuit cette semaine.
Si le rythme adopté la semaine dernière se maintient - 800 amendements restaient à discuter vendredi en fin de matinée - les députés devraient aussi pouvoir entamer ce 7 octobre, voire vendredi 9, l’examen du projet de loi déjà adopté par le Sénat, sur la résilience des infrastructures critiques et le renforcement de la cybersécurité, examiné par la commission spéciale présidée par Philippe Latombe et rapporté par Mickaël Bouloux, Catherine Hervieu, Éric Bothorel et Vincent Thiébault.
Alors que le bureau de l’Assemblée a été reconduit à l’identique (comme annoncé par la Lettre de l’Expansion la semaine dernière), les 8 commissions permanentes de l’Assemblée ont également procédé la semaine dernière à l’élection de leurs bureaux. Éric Coquerel (LFI) et Philippe Juvin (LR) demeurent président et rapporteur général de la commission des finances, où Estelle Mercier (PS) succède à Philippe Brun (PS) à la vice-présidence. Frédéric Valletoux (Horizons) et Thibault Bazin (LR) sont aussi réélus à la présidence et au poste de rapporteur général de celle des affaires sociales. Vincent Caure (EPR) est reconduit à la présidence de la commission des lois, comme Stéphane Travert (EPR) à celle des affaires économiques, Alexandre Portier (LR) aux affaires culturelles et à l’éducation, Bruno Fuchs (MoDem) aux affaires étrangères, Jean-Michel Jacques (EPR) à la commission de la Défense et Sandrine Le Feur (EPR) à celle du développement durable et de l’aménagement du territoire.